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Défendre une partie civile dans un procès de violences faites à une femme

Je sais que d’emblée le titre de ce billet choquera nombre de confrères ou de magistrats.

Le terme de « défense » est traditionnellement réservé aux avocats des prévenus ou des accusés.

Cette conception des choses repose sur le fait que seuls les mis en cause par le ministère public sont poursuivis par l’Etat et qu’il n’y aurait qu’eux à défendre dans un procès pénal, les parties civiles étant les victimes, elles n’auraient besoin que d’être assistées et représentées dans leurs « demandes », pas d’être « défendues ».

Je crois qu’en matière de délinquance ou de criminalité sexuelle, le point de vue est un peu court.

Il y a bien des intérêts spécifiques à défendre du côté des victimes, qui ne sont pas pris en charge par l’accusation et qui ne s’y résument pas.

Il y a bien une défense des parties civiles à assumer pour leur avocat.

Il y a une défense de la parole de la victime.

Cette défense est rendue nécessaire par la mise en cause presque immédiate de la parole de « l’accusatrice », par les difficultés insensées que rencontrent trop souvent les victimes de violences, d’agression sexuelle ou de viol à faire valoir leur point de vue du côté de l’accusation. Cela est peut-être encore plus vrai lorsque ce sont des notables ou des personnalités politiques de premier plan qui sont mis en cause.

La « présomption d’innocence » ne va que dans un sens dans ce genre d’affaires, et c’est regrettable. Car, du point de vue de la victime, elle devrait jouer tout autant que du côté de l’accusé ou du prévenu, puisque si la parole de la victime est mise en cause, plus ou moins implicitement (et elle l’est quasi-systématiquement, ne serait-ce que d’un point de vue « logique »), cette mise en cause de la parole induit in fine que la victime qui se fait plaignante pourrait être une menteuse, et donc, pourrait se rendre coupable de dénonciation calomnieuse….

Or, la parole de la victime est la plupart du temps, un élément essentiel dans ce genre de procès, car les preuves sont fréquemment parcellaires, difficiles à obtenir, pour des raisons évidentes. C’est en cela que cette parole va exiger, de mon point de vue, une véritable défense stricto sensu.

Ces difficultés que rencontrent les victimes et leurs avocats sont d’abord d’obtenir une enquête approfondie et digne de ce nom, pour que les charges qui seront finalement retenues soient qualifiées correctement, et que l’on n’arrive pas d’emblée au procès dans une situation de fragilité manifeste au regard du droit. Ceci est un premier combat, et une première défense de la parole de la victime, car il faut se battre, y compris contre les représentants de l’Etat, pour faire céder les préjugés de la culture patriarcale qui innervent bien trop fréquemment tant les actes du ministère public que ceux, parfois, de certains juges d’instruction, lorsqu’instruction il y a (car obtenir une instruction c’est souvent déjà un chemin pavé d’embûches).

Il faut se battre pour que les auditions et les confrontations soient menées certes non seulement dans le respect des droits de la défense du point de vue du mis en cause (cela, c’est le travail de l’avocat du prévenu stricto sensu) mais aussi, dans le respect des plaignantes (qui de leur point de vue, sont d’abord des victimes). C’est loin d’être toujours le cas, et le rôle laissé à l’avocat des victimes par certains officiers de police judiciaire est souvent tragiquement restreint, plus encore que pour l’avocat du mis en cause.

Si le prévenu ou l’accusé risque la prison (et l’on sait ce que je pense de la prison, notamment en France), ce qui exige donc qu’il ne puisse pas y être envoyé « à la légère », la victime dont l’agresseur ou le violeur obtient une relaxe ou l’acquittement (voire parfois, un non-lieu) du fait d’une « absence de preuves suffisantes » est, elle également, envoyée en prison. Une prison mentale, psychologique, celle de la voix perdue qui n’a pas été entendue ou qui a été ignorée, voire parfois, lorsque le prévenu ou l’accusé se retourne à son tour contre elle en l’accusant de dénonciation calomnieuse, la prison tout aussi réelle, avec sursis ou pas, en tout cas, une peine pénale.

Il faut donc défendre la victime contre un système judiciaire, contre une justice trop bien rôdée qui a tendance, trop souvent, pour diverses raisons, à ne pas aller au bout d’une enquête ou d’une instruction, à ne pas tirer les conséquences de ses propres constatations.

On ne répètera jamais assez comme il est important, lorsque, avocat, on prend en charge la voix des victimes, de faire tout ce qui est en notre pouvoir pour que le mis en cause soit renvoyé devant un tribunal correctionnel ou une cour d’assises sur les bons fondements juridiques, comme notre travail en amont est essentiel de ce point de vue.

Non ce n’est pas « tout » de parvenir à ce que l’agresseur désigné soit renvoyé devant un juge, n’importe-lequel, sur n’importe-quel fondement, « à peu près ».

Ce n’est pas tout car le mécanisme mis en marche va impliquer que les victimes traversent elles aussi des moments très difficiles. Revivre leur honte, leur traumatisme, revivre la violence, être niées, encore, par leur agresseur, par l’opinion publique (une prostituée, une femme mariée… peuvent-elles vraiment être victimes de viol ? Quelle est la valeur de la parole de ces femmes qui disent oui, puis non ?), se retrouver parfois confrontées à de véritables dénis de justice, voire, être franchement mises en accusation, alors qu’elles sont victimes, par les institutions judiciaires : « Pourquoi n’avez-vous pas crié, ou crié plus fort ? » « Pourquoi n’avez-vous rien dénoncé plus tôt ? Pourquoi avez-vous subi ? » « Peut-être que Madame aimait les pratiques sexuelles violentes ? », et toutes sortes de choses qu’il m’est arrivé d’entendre, de lire, de vivre, trop souvent.

Avocat de partie civile, on ne peut pas « les accompagner » sur ce chemin de croix sans avoir une vision claire de ce qu’est notre mission alors. Que tout ceci ne soit pas « gratuit ». Ne soit pas « pour rien ». On ne peut pas les accompagner en n’étant pas soi-même, face à soi-même d’abord, dans une absolue certitude qu’il faut aller jusqu’au bout et que, « quand le vin est tiré, il faut le boire ». Même si en définitive, c’est une potion amère, une piquette.

Si l’on devait avoir le moindre doute sur la solidité de l’accusation qui résultera de l’enquête ou de l’instruction, il faut procéder à son examen de conscience : avocat, on va jusqu’au bout ou pas ? Si on va jusqu’au bout, c’est-à-dire, jusqu’au tribunal, jusqu’à la cour, on doit tenir sa ligne, c’est-à-dire, celle de la défense des intérêts de la victime, autant que possible. Nous ne sommes pas les juges. Dire s’il y a doute, ou insuffisance de preuves, ne nous appartient pas alors. La seule preuve dont nous ayons besoin, nous, avocat de partie civile, c’est celle de notre intime conviction à nous face à notre cliente, face à la victime. Nous avons passé un contrat avec elle : la représenter, et donc, défendre sa parole jusque dans le prétoire. Parce que dans l’immense majorité des cas, cette parole est mise en doute d’emblée, plus ou moins explicitement. Ensuite, nous assumons une partie de l’accusation, ou plus exactement, nous devons l’assumer. Assumer de quel côté de la barre on a choisi, en son âme et conscience, en toute liberté, en toute indépendance, de se placer. Et on fait avec. Avocat de partie civile, nous ne sommes pas là que pour plaider les dommages-intérêts, c’est faux. Si on ne peut pas assumer cette position particulière (et inconfortable pour tout avocat qui se respecte, inconfortable car, avocat, nous sommes « éduqué » - et c’est heureux, je le pense – à ne pas « aimer » la prison, la condamnation, et parce que, avocat de partie civile dans ce type de dossier, loin d’avoir systématiquement le ministère public pleinement de notre côté, malgré les apparences, nous sommes souvent pris en étau, dans cette position, entre le parquet à qui, éventuellement, on a à reprocher la manière dont il a mené et conclu l’enquête, d’une part, et le prévenu ou l’accusé qui se défend, d’autre part ), si on ne peut pas, donc, assumer cette position, il faut se déporter, ne plus prendre en charge le dossier, c’est notre responsabilité morale à l’égard de la victime.

Il faut avoir le courage de dire : « Madame, je ne peux plus vous représenter. Je ne crois plus à votre histoire. Je ne veux pas aller au tribunal sur la base d’une accusation aussi fragile…. » etc.

Et si l’on choisit de garder le dossier, même face à une accusation branlante, y compris lorsque l’on a fait tout ce qui était en notre pouvoir pour aboutir aux charges exactes, aux qualifications exactes (« agression sexuelle » et non « harcèlement sexuel », « viol » et non « agression sexuelle »…), pour aller là où l’on pensait devoir aller (assises et non tribunal correctionnel, y compris avec toute la difficulté qu’implique la pratique des premières), il faut d’autant plus aller au bout. Savoir à quoi l’on va être confronté pendant les audiences et y préparer notre cliente, préparer notamment, aux doutes des magistrats, aux aberrations de certains experts, aux perfidies de l’accusation, et bien-sûr, à la défense du prévenu ou de l’accusé (qui peut être très rude). Pas question de « tourner casaque » à la dernière minute, pas question de trahir, par « sens moral », par « éthique de responsabilité », la confiance que les plaignantes ont placée en nous. Et si notre cliente décide (cela arrive) de revenir sur ses accusations, de revenir sur ses propos, de ne plus poursuivre sur le chemin de son accusation, à nouveau, il faut se poser la question : garder le dossier ou pas ? Qu’en faire, tout en respectant la volonté et la parole de sa cliente (car on ne peut pas plaider contre le gré de la personne que l’on représente) ?

Sur les rapports avec les victimes, nos clientes, dans ces dossiers, il y a aussi à dire. Cela ne s’improvise pas. Certes il y a une frontière, qui est parfois très mince, entre aider sa cliente à voir clair dans ses propos et dans ce qu’elle rapporte de son agression, et la convaincre contre elle-même, de porter une accusation qu’elle ne pourra pas tenir jusqu’au bout, pour diverses raisons. Il faut de la lucidité, de la psychologie, de la sociologie, notamment des rapports de domination (domination de classe, domination de sexe..), de la pratique, aussi, de ce genre de dossiers. Et il faut, je crois, une certaine dose d’engagement dans « la cause des femmes » (parce qu’il faut la réflexion générale et théorique sur l’état des rapports qu’implique ce genre de dossiers) sans que cet engagement bien-sûr, nous aveugle dans un dossier particulier.

Mais souvent, loin de nous aveugler, cet engagement nous apporte plus exactement la lumière.

En effet, combien de femmes nous arrivent en pensant « avoir été consentantes » à ce qu’elles ont subi, parce qu’il n’y a pas une contrainte, une violence physique évidente. En matière d’agression sexuelle, combien de femmes nous arrivent en ayant l’impression de « l’avoir un peu cherché », en se sentant déjà coupables d’avoir cédé, et en appelant cela leur « consentement ». Pour les violences conjugales, c’est souvent pareil. Il s’agit donc d’abord très souvent, de convaincre les victimes de leur état, de leur statut de victimes et de comprendre leurs hésitations, leurs doutes, et de les qualifier. De lutter contre tous ces préjugés qui sont également dans leurs têtes à elles : « Je ne l’ai pas frappé, mordu, griffé, je n’ai pas crié, c’est peut-être que j’étais consentante ». « J’ai subi mon oppression durant des années, c’est peut-être que j’étais d’accord ». « Il ne m’a pas battue avant de me prendre brutalement, est-ce vraiment un viol ? » « Je l’ai sans doute trop énervé, je sais bien qu’il est irritable, ce n’est pas vraiment sa faute, c’est un peu la mienne finalement » … A nous avocats de partie civile, il revient donc un travail très important et extrêmement délicat dans ce genre de dossier : faire la part des choses. Ce qui appartient à la victime, ce qui appartient à l’idéologie dominante, ce qui appartient aussi à nos propres préjugés (dont aucun de nous n’est exempt)…

Quitte, lorsqu’il le faut, à mettre l’accusation en accusation, en appliquant finalement à la défense de la parole de la victime, une « défense de rupture ». Ce qui doit être fait dans certains procès.

Rien d’évident ni de simple donc lorsque l’on accepte de prendre en charge ce genre de dossiers du côté de la partie civile, du côté de ce que j’appelle la défense de la parole de la victime. Et une immense responsabilité donc, à l’égard de la cliente, évidemment, mais aussi à l’égard de toutes les victimes passées, présentes, et à venir, à l’égard du corps social (et c’est là que l’engagement prend sa place, dans une tension dialectique avec les principes de l’avocat, avec la déontologie).

Cela ne s’improvise pas. Et à l’évidence, nous ne sommes pas toutes et tous faits pour assumer ce rôle délicat et parfois ingrat.

Mais c'est également une mission exaltante, humainement et juridiquement passionnante, où l'on est payé de retour de belles émotions et de moments très forts, par exemple lorsque, pour une fois, la victime parvient à faire entendre sa voix et obtient que son agresseur soit condamné, donc, que sa parole à elle soit restaurée, ce qui est assurément le début d'une possible reconstruction.